Centre de Ressources en Sciences Médico-Sociales d’Île-de-France

Politiques sociales : des besoins sociaux à l’évaluation des politiques

18 / 09 / 2008
Colloque 2008

Ce colloque interacadémique a été organisé dans le cadre des plans de formation des académies de Paris, Créteil et Versailles.
Il s’est déroulé les 30 et 31 janvier 2008 à l’Ecole Normale Supérieure de Cachan.

L’organisation de ces deux journées a été assurée par l’équipe d’animation du Centre de ressources SMS d’Île-de-France en collaboration avec Agnès Lab du Réseau National de Ressources en Sciences Médico-Sociales.

Anne-Marie Henrich, Martine Lemoine, Frédérique Pitrou

Les politiques sociales

Politiques sociales, politique de protection sociale : définitions, champs, limites, évolution

Robert LAFORE
Professeur à l’Institut d’Études Politiques de Bordeaux.


Document
 : intervention
de Mr Lafore, format mp3 (pour télécharger cet enregistrement,
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.

Compléments en ligne :

La légitimité des politiques sociales en question.
Journée du RT6 (protection sociale, politiques sociales, solidarité),
2008, [En ligne], mis en ligne en janvier 2008. URL : Journée du RT6.
Consulté le 28 juillet 2008. Ensemble de textes de réflexion
sur les politiques sociales publiés par le RT6, réseau de l’Association
Française de Sociologie consacré aux Politiques sociales, à
la protection sociale et aux solidarités.

 

 

Du bien-être social aux politiques sociales


Bien-être social et socialisation, approche sociologique

Jean-Yves BARREYRE
Directeur du CEDIAS
(Centre d’études, de documentation, d’information et d’action
sociales).


Document
 : diaporama Bien-être
et société
, format ppt.

 

Complément en ligne :

Jean-Louis Legrand, Espaces transitionnels de socialisation,
Enquête, Biographie et cycle de vie, 1989, [En ligne], mis en ligne le
11 mai 2006. URL : Enquête, Biographie et cycle de vie.
Consulté le 28 juillet 2008.

Bien-être social et principe d’égalité, approche philosophique

Patrick SAVIDAN
Maître de conférences en philosophie morale et politique à
l’Université Paris- Sorbonne, Président de l’Observatoire
des inégalités.
(Absent)

Voir le site de l’Observatoire
des inégalités
.

 

Prise en compte des besoins sociaux dans les politiques sociales. L’exemple des CCAS.

Marc FOURDRIGNIER
Maître de Conférences, Centre de Recherche AEP (Analyse et Evaluation
des Professionnalisations), Université de Reims.


Document
 : intervention
de Mr Fourdrignier, format mp3 (pour télécharger cet enregistrement,
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.

 

Compléments en ligne :

Observation sociale et analyse des besoins sociaux. Union
Départementale des CCAS des Hauts-de-Seine, 2007, [En ligne]. URL : ABS92Consulté
le 28 juillet 2008.

Étude et analyse des besoins sociaux. COMPAS-TIS, 2005,
[En ligne]. URL : Étude et analyse des besoins sociaux.
Consulté le 28 juillet 2008. Présentation de l’ABS et exemple
de l’ABS sur la ville de Quimper.

Analyse des besoins sociaux. CCAS de Neufchâteau. Centre
d’Information Santé Social de l’Ouest des Vosges, 2003, [En ligne] .
URL : Analyse des besoins sociaux. CCAS de Neufchâteau.
Consulté le 28 juillet 2008.

Analyse des besoins sociaux. Commune de Libourne UNCCAS,
2005, [En ligne]. URL : Analyse des besoins sociaux. Commune de Libourne.
Consulté le 28 juillet 2008.

Voir aussi les résultats obtenus sur Google pour la recherche : "analyse
des besoins sociaux" sur le site de la Cour des Comptes
.

 

Indicateurs sociaux et politiques sociales

Pertinence des indicateurs sociaux pour les politiques sociales

Patrick PETOUR, Économiste.

 


Document
 : intervention
de Mr Petour, format mp3 (pour télécharger cet enregistrement,
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.

Compléments en ligne :

Indicateurs d’inégalités sociales in France
Portrait social. Edition 2007, Insee, Paris, 8 p., 2007. [En ligne]. URL : Indicateurs d’inégalités sociales.
Consulté le 28 juillet 2008.

Niveaux de vie et inégalités sociales. Groupe
de travail du Cnis, Conseil National de l’Information Statistique, 2007. [En
ligne]. URL : Niveaux de vie et inégalités sociales.
Consulté le 28 juillet 2008.

E. Labbe et alii, Un indicateur de mesure de la précarité
et de la « santé sociale » : le score EPICES. L’expérience
des Centres d’examens de santé de l’Assurance maladie.

Ires, Noisy-le-Grand, Revue de l’Ires, n° 53, 48 p., 2007. [En ligne]. URL
 : Un indicateur de mesure de la précarité
et de la « santé sociale » : le score EPICES
.
Consulté le 28 juillet 2008.

Le rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion
sociale 2007-2008
, Observatoire national de la pauvreté et de
l’exclusion sociale, Paris ;La Documentation française, 2008, 208 p. [En
ligne], URL : Le rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion
sociale 2007-2008

Consulté le 28 juillet 2008.

Résumé :
Après un rappel méthodologique de la mesure de la pauvreté
selon onze indicateurs centraux retenus par l’Observatoire, cohérents
avec les critères européens, (taux de pauvreté monétaire,
mesure de l’intensité de la pauvreté, taux de pauvreté
de la population en emploi, pauvreté en conditions de vie, évolution
annuelle du nombre d’allocataires de minima sociaux d’âge actif, taux
de persistance dans le RMI, indicateurs d’exclusion ; taux de renoncement
aux soins pour des raisons financières, taux de sortants à faible
niveau d’études, taux de demandeurs d’emploi non indemnisés,
part des demandes de logement social non satisfaites après un an),
le rapport met en évidence une aggravation de la situation des plus
pauvres et de fortes disparités régionales : Nord et Est de
la France, pourtour méditerranéen et départements d’Outre-mer.
L’étude porte ensuite plus particulièrement sur les trajectoires
des personnes touchées par la pauvreté et l’exclusion au regard
des trois thèmes que sont : les minima sociaux, l’emploi et le logement.
L’isolement des jeunes, des familles monoparentales et des personnes âgées
apparaît comme un facteur clé d’entrée ou de sortie dans
la pauvreté. La dernière partie du rapport prolonge les travaux
relatifs à l’accès aux droits engagés les années
précédentes par une réflexion plus générale
sur la relation entre droit et pauvreté. Cette partie met aussi en
lumière un décalage entre l’affirmation de droits universels
et la multiplicité de dispositifs spécifiques et de prestations
conditionnelles.

 

L’émergence des problèmes sociaux et leur prise en compte

Émergence des problèmes sociaux et leur reconnaissance par la collectivité.
Le cas des quartiers sensibles

Cyprien AVENEL
Sociologue, enseignant à Sciences Po, chargé de mission à
la Direction des Statistiques, des Etudes et de la Recherche de la CNAF.

 

Compléments en ligne :

M. Marpsat, L’enquête de l’Insee sur les sans-domicile : quelques
éléments historiques
, Insee, Paris, Courrier des Statistiques,
n° 123, janvier-avril, 12 p., (2008). [En ligne]. URL : L’enquête de l’Insee sur les sans-domicile.
Consulté le 28 juillet 2008.

Rapport 2007, Observatoire national des Zones urbaines sensibles,
La Documentation française, Paris, 157 p., (2007). [En ligne]. URL :
Rapport 2007, Observatoire national des Zones urbaines sensibles.
Consulté le 28 juillet 2008.

 

Politique sociale : principe d’action, élaboration, mise en oeuvre

Les acteurs de la politique sociale

Michel CHAUVIERE
Directeur de recherche au CNRS, CERSA (Centre d’études et de recherches
de sciences administratives et politiques), Université Paris II.


Document
 : intervention
de Mr Chauvière, format mp3 (pour télécharger cet
enregistrement, faire un clic-droit sur le lien et demander Enregistrer la
cible-sous)
.

Complément en ligne :

Les acteurs de la politique familiale, Revue Informations
Sociales - N ° 139 - CAF.

Résumé du numéro :
Le titre de ce dossier d’Informations sociales induit un double
questionnement : qui sont les acteurs des politiques familiales dans un contexte
en pleine évolution ? Quel est le périmètre des politiques
familiales au regard du glissement du familial au social ? C’est sous
cet angle original des mouvements à l’œuvre tant du point
de vue des hommes que des institutions et des domaines d’action que
nous nous sommes placés. Ainsi, nous avons invité des acteurs
« classiques » des politiques familiales, mais également
l’anthropologie, la sociologie et le droit à s’interroger
sur les frontières mouvantes de la famille et des institutions qui
l’encadrent. Les intervenants se montrent globalement pragmatiques plutôt
que normatifs ; ils tentent de se situer au plus près des évolutions
des familles.

Achat de la revue : Bulletin
Accès aux articles sur le site CAIRN : Les acteurs de la politique familiale
Consulté le 28 juillet 2008.

 

Les services déconcentrés du ministère et la mise en œuvre des politiques sociales : quelle autonomie, quels pouvoirs, quelles influences ?

Philippe COSTE
Directeur
des affaires sanitaires et sociales
de Paris.

 


Document
 : intervention
de Mr Coste, format mp3 (pour télécharger cet enregistrement,
faire un clic-droit sur le lien et demander Enregistrer la cible-sous)
.

Complément en ligne :

Jean-Michel Belorgey, La lutte contre les exclusions : « l’obligation
 » faite aux administrations
, Recherches et prévisions,
n° 87 - La nouvelle administration. Le social administré, CAF.

Résumé de l’article
En 1993, la question des usagers faibles ou fragiles a fait l’objet
d’un rapport du Comité interministériel de l’évaluation
des politiques publiques et du Commissariat général du Plan
 : « Les services publics et les populations défavorisées,
évaluation de la politique d’accueil ». Ce rapport constatait
l’absence de politique spécifique d’accueil des personnes
défavorisées par les services publics, voire l’absence
de politique d’accueil tout court. Il mentionnait également la
très grande dispersion des acceptions du terme par les services relevant
de différents départements ministériels, de celui de
l’Intérieur à celui des Affaires sociales. Ainsi, les
uns (les commissariats) mettaient l’accent sur des notions assez frustes
telles que l’« amélioration des locaux » et l’« 
observation des règles de politesse », d’autres sur l’« 
orientation » (au sein du service) ou la « réorientation
 » (vers d’autres services) des usagers, ou encore la « polyvalence
 », d’autres encore sur l’« appropriation des lieux
d’accueil » par l’usager, la « personnalisation des
relations fonctionnaires-usagers », l’« accompagnement social
 », la « médiation », voire la notion de « contrat
service-usagers ».

Accès à l’article : La nouvelle administration. Le social administré
Consulté le 28 juillet 2008.

 

La nouvelle donne


Les enjeux de la décentralisation en matière sociale

Michel BORGETTO
Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris II)

Compléments en ligne :

Michel Borgetto et Robert Lafore, Le droit de l’aide et de l’action
sociales à l’épreuve de "l’acte II de la décentralisation,

"Recherches et prévisions, n° 87 - La nouvelle administration.
Le social administré, CAF.

Résumé de l’article :
Les nouvelles lois de décentralisation adoptées en 2003 redessinent
le visage de l’aide et de l’action sociales en promouvant le département
comme « chef de file » de cette politique. Les auteurs analysent
les transferts de compétences à la fois dans leur contenu et
dans leurs conséquences. Celles-ci sont nombreuses : juridiques par
un redécoupage des compétences, mais également organisationnelles
par un déclin des services de l’État au bénéfice
des services départementaux. Elles entraînent aussi des repositionnements
des instances politiques, le département se voyant promu au rang de
« département-providence » avec des conséquences
tant au niveau politique qu’au niveau financier ou philosophique. En
effet, c’est la définition même du droit de l’aide
et de l’action sociales qui est aujourd’hui mise à l’épreuve.

Accès à l’article : La nouvelle administration.
Le social administré

Consulté le 28 juillet 2008.

RMI et insertion professionnelle : forces et faiblesses des partenariats,
Observatoire décentralisé de l’Action sociale, Paris, Lettre de
l’ODAS, décembre, 8 p., (2007). [En ligne]. URL : RMI et insertion professionnelle : forces et faiblesses des partenariats
Consulté le 28 juillet 2008.

 

Influence de l’Europe sur les politiques sociales françaises

Claire AUBIN
Inspecteur général des affaires sociales.

 


Document
 : intervention
de Mme Aubin, format mp3 (pour télécharger cet
enregistrement, faire un clic-droit sur le lien et demander Enregistrer la
cible-sous)
.

Complément en ligne :

La dimension européenne des politiques sociales - Rapport
annuel 2006, IGAS, 472 P., [En ligne], URL : La dimension européenne des politiques sociales
Consulté le 28 juillet 2008.

Publications de la Commission européenne (extraits) :

Voir aussi les documents signalés sur le RNRSMS, Carnet d’adresses,
Mot-clé Europe.


La place des usagers

Roland JANVIER
Directeur général de l’Association La Sauvegarde de l’Enfant
à l’Adulte d’Ille et Vilaine.


Document : intervention
de Mr Janvier, format mp3 (pour télécharger cet enregistrement,
faire un clic-droit sur le lien et demander Enregistrer la cible-sous)
.

 

Compléments en ligne :

Roland Janvier, La satisfaction des usagers : comment ? jusqu’où
 ? L’évaluation dans le secteur éducatif et social.

IRTS de Bretagne, 11 mai 2006. [En ligne], URL : Satisfaction des usagers : comment ? jusqu’où
 ? L’évaluation dans le secteur éducatif et social.

Consulté le 28 juillet 2008.

Droits des usagers. Dossier de l’Association La Sauvegarde
de l’Enfant à l’Adulte d’Ille et Vilaine. [En ligne], URL
 : Droits des usagers

Droits des usagers. Dossier de la revue Gazette Santé-Social,
2006. [En ligne], URL : accès par la Base de données en Santé
publique : Droits des usagers
Consulté le 28 juillet 2008.

Accès aux droits et participation des usagers au sein des CHRS
de la région Rhône-Alpes, état des lieux

Etat des lieux, commentaires de pratiques et d’expériences, appréciation
par les CHRS de la mise en œuvre de la loi FNARS et DRASS Rhône-Alpes,
mars 2007. [En ligne], URL : Accès aux droits et participation des usagers au sein des CHRS.
Consulté le 28 juillet 2008.

 

Exemples de politiques sociales

Pauvreté et inégalités : le double enjeu des politiques sociales

Michel LEGROS
Responsable du département Politiques et institutions sanitaires et sociales
(POLITISS), ENSP-EHESP (Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique).


Document
 : intervention
de Mr Legros, format mp3 (pour télécharger cet enregistrement,
faire un clic-droit sur le lien et demander Enregistrer la cible-sous)
.

Complément en ligne :

Laurent Auzet, Magali Février, Aude Lapinte, Niveaux de vie
et pauvreté en France : les départements du Nord et du Sud sont
les plus touchés par la pauvreté et les inégalités
, Insee Bretagne division Revenus et patrimoine des ménages, Insee Première
N°1162 - octobre 2007.[En ligne], URL : Niveaux de vie
et pauvreté en France
.
Consulté le 28 juillet 2008.

Résumé
C’est en Île-de-France, en Rhône-Alpes et en Alsace
que les niveaux de vie médians sont les plus élevés.
Dans l’Ouest, les inégalités de revenus sont les plus
faibles, alors qu’elles sont les plus fortes en Île-de-France.
Les taux de pauvreté sont les plus élevés en Languedoc-Roussillon,
en Provence - Alpes - Côte d’Azur, dans le Nord et en Seine-Saint-Denis.
Dans le Nord, les Bouches-du-Rhône et en Seine-Saint-Denis, les familles
nombreuses sont particulièrement touchées, ce qui entraîne
une pauvreté plus fréquente des enfants. Dans les départements
les plus ruraux, la pauvreté frappe plus souvent les personnes âgées.
Le chômage, le poids des inactifs, les différences de structure
sociale ou familiale sont les principales raisons de ces disparités.
Les prestations sociales, qui comptent pour le tiers du revenu disponible
des ménages pauvres, contribuent fortement à en réduire
l’amplitude.

Le rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion
sociale 2007-2008
, Observatoire national de la pauvreté et de
l’exclusion sociale, Paris ;La Documentation française, 2008, 208 p. [En
ligne], URL : Le rapport de l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion
sociale 2007-2008

Consulté le 28 juillet 2008.

Résumé :
Après un rappel méthodologique de la mesure de la pauvreté
selon onze indicateurs centraux retenus par l’Observatoire, cohérents
avec les critères européens, (taux de pauvreté monétaire,
mesure de l’intensité de la pauvreté, taux de pauvreté
de la population en emploi, pauvreté en conditions de vie, évolution
annuelle du nombre d’allocataires de minima sociaux d’âge actif, taux
de persistance dans le RMI, indicateurs d’exclusion ; taux de renoncement
aux soins pour des raisons financières, taux de sortants à faible
niveau d’études, taux de demandeurs d’emploi non indemnisés,
part des demandes de logement social non satisfaites après un an),
le rapport met en évidence une aggravation de la situation des plus
pauvres et de fortes disparités régionales : Nord et Est de
la France, pourtour méditerranéen et départements d’Outre-mer.
L’étude porte ensuite plus particulièrement sur les trajectoires
des personnes touchées par la pauvreté et l’exclusion au regard
des trois thèmes que sont : les minima sociaux, l’emploi et le logement.
L’isolement des jeunes, des familles monoparentales et des personnes âgées
apparaît comme un facteur clé d’entrée ou de sortie dans
la pauvreté. La dernière partie du rapport prolonge les travaux
relatifs à l’accès aux droits engagés les années
précédentes par une réflexion plus générale
sur la relation entre droit et pauvreté. Cette partie met aussi en
lumière un décalage entre l’affirmation de droits universels
et la multiplicité de dispositifs spécifiques et de prestations
conditionnelles.


Rétrospective et prospective des politiques familiales

Julien DAMON
Responsable du département Questions sociales au Centre d’Analyse
Stratégique, Professeur associé à Sciences Po (aménagement
et urbanisme).
(Absent)

Compléments en ligne :

La politique de la famille (1990-2007), - De nouvelles priorités
pour un Etat arbitre ?
Dossier de la vie publique, 2007. [En ligne],
URL : La politique de la famille .
Consulté le 28 juillet 2008.

Les acteurs de la politique familiale, Revue Informations
Sociales - N ° 139 - CAF.

Résumé du numéro :
Le titre de ce dossier d’Informations sociales induit un double
questionnement : qui sont les acteurs des politiques familiales dans un contexte
en pleine évolution ? Quel est le périmètre des politiques
familiales au regard du glissement du familial au social ? C’est sous
cet angle original des mouvements à l’œuvre tant du point
de vue des hommes que des institutions et des domaines d’action que
nous nous sommes placés. Ainsi, nous avons invité des acteurs
« classiques » des politiques familiales, mais également
l’anthropologie, la sociologie et le droit à s’interroger
sur les frontières mouvantes de la famille et des institutions qui
l’encadrent. Les intervenants se montrent globalement pragmatiques plutôt
que normatifs ; ils tentent de se situer au plus près des évolutions
des familles.

Achat de la revue : Les acteurs de la politique familiale
Accès aux articles sur le site CAIRN : Les acteurs de la politique familiale
Consulté le 28 juillet 2008.

A. Caizzi, D. Chauffaut, S. Le Chevillier, S. Lemoine, J. Minonzio, H. Paris,
A. Rozan, La politique familiale demain - Quatre scénarios exploratoires.
Dossiers Etudes n°100, CAF, 2008. [En ligne], URL : La politique familiale demain .
Consulté le 28 juillet 2008.

 

Evaluation des politiques


Évaluation des politiques sociales : vision globale, contexte, utilité, exemple

Bernard PERRET
Membre du Conseil général des ponts et chaussées et du
Haut Conseil de la Santé Publique.


Document
 : intervention
de Mr Perret, format mp3 (pour télécharger cet enregistrement,
faire un clic-droit sur le lien et demander Enregistrer la cible-sous)
.


Document :
Diaporama Évaluation
des politiques sociales
, format ppt

 

Compléments en ligne :

Portail de l’évaluation des politiques publiques, site
officiel, URL : Portail de l’évaluation des politiques publiques

L’évaluation des politiques publiques, Dossier de La
documentation Française, 2004, [En ligne], URL : L’évaluation des politiques publiques.
Consulté le 28 juillet 2008.

Présentation :
Evaluer une politique publique, c’est d’abord en mesurer l’efficacité
à l’aide d’indicateurs de performance pour, dans un second temps, en
apprécier la pertinence. Des évaluations sont conduites dans
de nombreux domaines, comme la politique de la ville ou la politique éducative
(évaluation annuelle des lycées).
Outil privilégié de la réforme de l’Etat, elle est amenée
à jouer un rôle plus important dans le cadre de la réforme
budgétaire et de la décentralisation.

Voir particulièrement Questions à Stéphane Le Bouler,
ancien responsable de l’évaluation des politiques publiques au Commissariat
général du Plan, coordinateur des projets sur la santé.
Questions à Stéphane Le Bouler

Guide de l’évaluation des CUCS, Délégation
Interministérielle à la Ville, 2007. [En ligne], URL : Guide de l’évaluation des CUCS.
Consulté le 28 juillet 2008.

 

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